FÜGEVERFAHREN
Brevet européen · EP4350822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350822
- Numéro de demande
- EP22811054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/538 (2021.01)H01M 50/533 (2021.01)H01M 50/536 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021089023 27.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/017610 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/249780 01.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
MORIYAMA, Yusuke
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
SHINOBU, Tomoaki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
UEGAKI, Shunsuke
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
HIROSE, Takayuki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.