GASISOLIERTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4350911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350911
- Numéro de demande
- EP21944032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2021
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H02B 13/045 (2006.01)F16J 13/12 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/020682 31.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/254522 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
KAWADA, Makiko
Tokyo 100-8310, JP
OYANAGI, Yosuke
Tokyo 100-8310, JP
SASAYAMA, Shohei
Tokyo 100-8310, JP
HATANAKA, Yasumichi
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.