SURVEILLANCE ET OPTIMISATION DE LA CONSOMMATION ELECTRIQUE
Brevet européen · EP4350925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350925
- Numéro de demande
- EP23196017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02J 3/14 (2026.01)
- Priorité
- FR 2209908 29.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
TEBOULLE, Henri
92270 BOIS-COLOMBES, FR
GRINCOURT, Christophe
92270 BOIS-COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.