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Brevet européen · EP4350947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4350947
- Numéro de demande
- EP22815650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/40 (2016.01)H02J 50/70 (2016.01)H02J 7/00 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)H02J 50/90 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021090830 31.05.2021JP 2022035987 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013436 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/254893 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
DENSO CORPORATION
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
Inventeur
SHIBANUMA, Mitsuru
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
TAKAHASHI, Eisuke
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
TAKAHASHI, Masaya
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
YAMAGUCHI, Nobuhisa
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
KATO, Kazuyuki
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.