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Brevet européen · EP4351181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4351181
Numéro de demande
EP22827413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04W 4/70 (2018.01)
H04W 4/80 (2018.01)
H04W 48/10 (2009.01)
H04W 76/14 (2018.01)
H04W 84/18 (2009.01)
Priorité
CN 202110690043 22.06.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/098386 13.06.2022
Publication PCT
WO2022/267917 29.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

JIA, Qinyong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

WANG, Liang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

SHU, Haw-Wei

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.