KLAMMERPATRONE MIT MESSER
Brevet européen · EP4351436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351436
- Numéro de demande
- EP22732663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 17/072 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 202117340495 07.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/055256 06.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/259122 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Justin
North Haven, Connecticut 06473, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.