AUTOMATISIERTER BEHANDLUNGSVORSCHLAG
Brevet européen · EP4351472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351472
- Numéro de demande
- EP22733343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)G16H 20/40 (2018.01)
- Priorité
- US 202117342243 08.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065394 07.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/258613 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 21 janv. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Exocad GmbH, Julius-Reiber-Str. 37, 64293 Darmstadt, Allemagne → Exocad GmbH, Rosa-Parks-Str. 2, 64295 Darmstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
WIELAND, Christian
64293 Darmstadt, DE
SCHNITZSPAN, Paul
64293 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.