MEDIZINISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP4351476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351476
- Numéro de demande
- EP22730998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 4/00 (2006.01)A61F 2/04 (2013.01)
- Priorité
- NL 2028427 10.06.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050316 08.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/260516 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
VAN DE GRAAF, Peter
5617 BC Eindhoven, NL
STROETZEL, Jörg Thomas
5617 BC Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.