ORTHOPÄDISCHE KOMPONENTEN
Brevet européen · EP4351483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351483
- Numéro de demande
- EP22738178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 202163209845 P 11.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/033120 10.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/261508 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
GUTIERREZ, Sergio
Austin, Texas 78758, US
IANNOTTI, Joseph P.
Austin, Texas 78758, US
FRANKLE, Mark A.
Austin, Texas 78758, US
WILLIAMS, Gerald
Austin, Texas 78758, US
EDWARDS, Thomas Bradley
Austin, Texas 78758, US
LEVY, Jonathan
Austin, Texas 78758, US
ABBOUD, Joseph A.
Austin, Texas 78758, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.