SYSTEM ZUR PERIPHEREN NERVENSTIMULATION
Brevet européen · EP4351704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351704
- Numéro de demande
- EP22732267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/375 (2006.01)A61B 5/263 (2021.01)A61B 5/293 (2021.01)
- Priorité
- EP 21382525 11.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065879 10.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/258824 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 15 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 14 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
BAKKER, Jurriaan
5591 PZ, Heeze, NL
DONEGA, Matteo
68330 Huningue, FR
RODRIGUEZ, Elisa
47008 Valladolid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.