RECYCELTER POLYMERBEHÄLTER MIT GRAPHEN
Brevet européen · EP4351863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351863
- Numéro de demande
- EP21945339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B29C 49/00 (2006.01)B29B 11/08 (2006.01)B29B 9/12 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/08 (2006.01)B29K 105/16 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2021/036724 10.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/260668 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
IRVING, Mary
Lansing, Michigan 48823, US
SICILIANO, John
Dexter, Michigan 48130, US
DUBUQUE, William J.
Dexter, Michigan 48130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.