TRANSPORTABLES PARKASSISTENZSYSTEM, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT
Brevet européen · EP4351943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4351943
- Numéro de demande
- EP22730498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60W 30/06 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021114629 08.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064279 25.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/258387 15.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
JECKER, Nicolas
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
SCHNEPEL, Lasse
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
FUCHS, Fabian
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
JOOS, Malte
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
MOSNIER-THOUMAS, Ludovic
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
AYYAPPAN, Thirumalai Kumarasamy
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.