STEUERUNG EINES KETTENZUGES
Brevet européen · EP4352004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352004
- Numéro de demande
- EP22804119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B66D 1/48 (2006.01)B66D 1/40 (2006.01)B66C 13/04 (2006.01)B66D 3/18 (2006.01)B66D 3/26 (2006.01)
- Priorité
- FI 20215576 17.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FI2022/050326 16.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/243600 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
PORMA, Mikko
05830 Hyvinkää, FI
HEINONEN, Tomi
05830 Hyvinkää, FI
VÄISÄNEN, Ari
05830 Hyvinkää, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.