COMPOSITION DE CAOUTCHOUC A BASE D'ÉLASTOMÈRE FORTEMENT SATURÉ ET DE COMPOLYMÈRE DE BUTADIENE-STYRENE

Brevet européen · EP4352153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4352153
Numéro de demande
EP22733691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08L 9/00 (2006.01)
B65G 15/32 (2006.01)
Priorité
FR 2105949 07.06.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051013 30.05.2022
Publication PCT
WO2022/258905 15.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

FLEURY, Etienne

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

HIDROT, Jean-Denis

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.