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Brevet européen · EP4352214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4352214
Numéro de demande
EP22733368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12N 9/22 (2006.01)
C12N 15/55 (2006.01)
C12N 15/11 (2006.01)
Priorité
EP 21179011 11.06.2021
EP 21196182 10.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065691 09.06.2022
Publication PCT
WO2022/258753 15.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Bayer Aktiengesellschaft

51373 Leverkusen, DE

Inventeur

COHNEN, Andre

52445 Titz-Hasselsweiler, DE

RICHTER, Florian

50823 Köln, DE

KNYPHAUSEN, Philipp

50933 Köln, DE

NEERINCX, Andreas

51069 Köln, DE

MARKERT, Saskia Diana

50937 Köln, DE

BEDNARSKI, Christien

50825 Köln, DE

TURAN, Sören

50769 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.