FUNDAMENTSTRUKTUR FÜR KONSTRUKTIONEN
Brevet européen · EP4352309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352309
- Numéro de demande
- EP22736001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E02D 27/02 (2006.01)E02D 27/42 (2006.01)E02D 27/50 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100015353 11.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/055442 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/259231 15.12.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 5 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
TIBONI, Fabio
38067 Ledro (TN), IT
GRAFFER, Simone
38123 Povo, Trento (TN), IT
MENAPACE, Stefano
38123 Trento (TN), IT
SIMEONI, Lucia
38122 Trento (TN), IT
GAJO, Alessandro
30135 Venezia (VE), IT
FERRO, Edgar
38123 Trento (TN), IT
MOLINARI, Marco
38059 Castel Ivano (TN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.