TERRASSENÜBERDACHUNG
Brevet européen · EP4352319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352319
- Numéro de demande
- EP22729819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04F 10/00 (2006.01)E04B 7/16 (2006.01)E04H 1/12 (2006.01)E04H 6/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 202105460 10.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/055103 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/259088 15.12.2022
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 4 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
DE RYCKE, Thomas
9000 Gent, BE
LEMIEGRE, Kristof
9050 Gentbrugge, BE
BRABANT, Pieter
8800 Rumbeke, BE
DE MEULEMEESTER, Lennart
9050 Ledeberg, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.