CALE D'ÉPAISSEUR AJUSTABLE
Brevet européen · EP4352332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352332
- Numéro de demande
- EP22740297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E06B 1/60 (2006.01)E04F 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21178466 09.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065416 07.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/258626 15.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Sahin, Cemil
07450 Tosmur/Alanya Antalya, TR
Inventeur
Sahin, Cemil
07450 Tosmur/Alanya Antalya, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.