SPANNER MIT DOPPELDÄMPFUNGSSYSTEM FÜR EINEN RIEMENTRIEB
Brevet européen · EP4352380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352380
- Numéro de demande
- EP22730620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16H 7/08 (2006.01)F16H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100014756 07.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/055202 03.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/259109 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
COSTA, Edevon
13347-320 Indaiatuba SP, BR
SOUZA, Eduardo
13347-320 Indaiatuba SP, BR
D'AMICANTONIO, Luca
10090 San Bernardo d'Ivrea (TO), IT
JUNIOR, Antonio Gaspar
13347-320 Indaiatuba SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.