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Brevet européen · EP4352395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352395
- Numéro de demande
- EP22729595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16L 29/02 (2006.01)F16L 29/04 (2006.01)F16L 37/32 (2006.01)F16L 37/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021114971 10.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/063445 18.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/258330 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Gary
63477 Maintal, DE
STOLL, Viktor
63477 Maintal, DE
PETERSON, David
63477 Maintal, DE
LYSON, Przemyslaw
63477 Maintal, DE
HANDS, Chris
63477 Maintal, DE
KINTEA, Daniel
63477 Maintal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.