HALTERUNG, EINSTELLBARKEIT UND WARTUNG EINER EINBAUKOMPONENTE WIE EINER EINBAULEUCHTE
Brevet européen · EP4352411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352411
- Numéro de demande
- EP22758287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F21V 17/16 (2006.01)F21V 21/04 (2006.01)F21V 21/13 (2006.01)
- Priorité
- US 202163209981 P 12.06.2021US 202263318005 P 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/033268 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/261546 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
REILLY, Jack
San Antonio, Texas 78212, US
BECK, Brian
Spring Branch, Texas 78070, US
MALOO, Anuj
San Antonio, Texas 78258, US
TENORIO, Matt
Live Oak, Texas 78233, US
DILLON, Evan
Universal City, Texas 78148, US
LORENZ, James
San Antonio, Texas 78244, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.