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Brevet européen · EP4352433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4352433
Numéro de demande
EP22741540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F25D 31/00 (2006.01)
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 5/02 (2006.01)
F25B 41/37 (2021.01)
F25B 41/42 (2021.01)
F25B 43/00 (2006.01)
F25B 47/02 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 40/04 (2006.01)
F25D 21/04 (2006.01)
Priorité
GB 202110256 16.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/069852 15.07.2022
Publication PCT
WO2023/285652 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 27 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.02.2025

  5. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

B Medical Systems S.à r.l.

17, op der Hei, 9809 Hosingen, LU

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LAVILLE, Kevin

L - 9809 Hosingen, LU

HAJJI, Imane

L - 9809 Hosingen, LU

SCHRAMER, Uwe

L - 9809 Hosingen, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.