PLAQUE INSTRUMENTEE POUR FOUR
Brevet européen · EP4352437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352437
- Numéro de demande
- EP22733019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F27D 19/00 (2006.01)F27D 21/00 (2006.01)F27D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2106067 09.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065578 08.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/258699 15.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
CABODI, Isabelle Anne
84306 CAVAILLON CEDEX, FR
CITTI, Olivier
84306 CAVAILLON CEDEX, FR
HIS, Christian
84306 CAVAILLON CEDEX, FR
PINSON, Sébastien
84306 CAVAILLON CEDEX, FR
VILLERMAUX, Franceline Marguerite
84306 CAVAILLON CEDEX, FR
VUILLERMET, Gaël Loïc Marie
84306 CAVAILLON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.