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Brevet européen · EP4352466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352466
- Numéro de demande
- EP22722726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01G 7/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202108212 09.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059850 13.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/258245 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
OWENS, Sam
Caldicot Gwent NP26 4LW, GB
ELLIOTT, Gregor Robert
Gloucester Gloucestershire GL15 5SF, GB
RAMAKRISHNAN, Vivek
Bristol Bristol BS32 9DW, GB
COELHO, Luis
Bristol Bristol BS10 7FD, GB
SAXENA, Prashant
Stonehouse Gloucestershire GL10 3FJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.