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Brevet européen · EP4352485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4352485
- Numéro de demande
- EP22773772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 1/26 (2006.01)G08B 21/12 (2006.01)F24F 8/10 (2021.01)A61G 10/02 (2006.01)F24F 11/30 (2018.01)F24F 11/56 (2018.01)F24F 11/77 (2018.01)F24F 11/89 (2018.01)G01N 15/00 (2024.01)G01N 1/22 (2006.01)F24F 110/64 (2018.01)F24F 110/65 (2018.01)
- Priorité
- GB 202113327 17.09.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052331 15.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/041910 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 3 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
SLOOF, Darren
Newport, CB11 3HZ, GB
PODERICO, Francesco
Bicester OX26 2FT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.