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Brevet européen · EP4352696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4352696
Numéro de demande
EP22734885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06T 17/20 (2006.01)
Priorité
US 202117342205 08.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065377 07.06.2022
Publication PCT
WO2022/258603 15.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Exocad GmbH, Julius-Reiber-Str. 37, 64293 Darmstadt, Allemagne → exocad GmbH, Rosa-Parks-Str. 2, 64295 Darmstadt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

exocad GmbH

Rosa-Parks-Str. 2, 64295 Darmstadt, DE

Inventeur

BÖTTNER, Stefan Thomas

64293 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.