VERSCHLÜSSELTE BERECHNUNG MIT EINER BLINDEN ROTATION

Brevet européen · EP4352913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4352913
Numéro de demande
EP22821542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 9/00 (2022.01)
Priorité
EP 21290080 07.12.2021
EP 22315182 11.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/083120 24.11.2022
Publication PCT
WO2023/104531 15.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 6 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Zama SAS

8 Rue du Sentier, 75002 Paris, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

JOYE, Marc Francois

75002 Paris, FR

WALTER, Michael

75002 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.