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Brevet européen · EP4353113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353113
- Numéro de demande
- EP23202453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2023
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A43B 7/1455 (2022.01)A43B 17/18 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)A43B 13/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022165740 14.10.2022JP 2023120130 24.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Matsuhisa, Yuka
Hyogo, 650-8555, JP
Yano, Seiji
Hyogo, 650-8555, JP
Hirata, Kenji
Hyogo, 650-8555, JP
Hatano, Genki
Hyogo, 650-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.