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Brevet européen · EP4353113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353113
Numéro de demande
EP23202453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43B 7/1455 (2022.01)
A43B 17/18 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
A43B 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2022165740 14.10.2022
JP 2023120130 24.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

Matsuhisa, Yuka

Hyogo, 650-8555, JP

Yano, Seiji

Hyogo, 650-8555, JP

Hirata, Kenji

Hyogo, 650-8555, JP

Hatano, Genki

Hyogo, 650-8555, JP

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