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Brevet européen · EP4353114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353114
Numéro de demande
EP23202475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
B29C 64/124 (2017.01)
B29C 64/35 (2017.01)
B29C 64/386 (2017.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 40/20 (2020.01)
B33Y 50/00 (2015.01)
Priorité
JP 2022165739 14.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Inventeur

Matsuhisa, Yuka

Hyogo, 650-8555, JP

Yano, Seiji

Hyogo, 650-8555, JP

Hirata, Kenji

Hyogo, 650-8555, JP

Hatano, Genki

Hyogo, 650-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.