VERFAHREN ZUR RÜCKFÜHRUNG EINES LUFTFILTERMEDIUMS
Brevet européen · EP4353344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353344
- Numéro de demande
- EP22816198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)B01D 39/14 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)B01D 63/14 (2006.01)B01D 65/06 (2006.01)B01D 71/32 (2006.01)B01D 71/36 (2006.01)A41D 13/11 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)B01D 65/02 (2006.01)B01D 46/80 (2022.01)B01D 69/10 (2006.01)B01D 46/84 (2022.01)B01D 69/12 (2006.01)B01D 69/02 (2006.01)A62B 23/02 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B01D 46/12 (2022.01)B32B 5/08 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)
- Priorité
- JP 2021094637 04.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/022497 02.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/255453 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
KIYOTANI, Hideyuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
INUI, Kunihiko
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.