WENDEVORRICHTUNG MIT EINER ANSCHLAGANORDNUNG

Brevet européen · EP4353379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353379
Numéro de demande
EP23203434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B21D 43/14 (2006.01)
B65G 47/248 (2006.01)
B21D 43/12 (2006.01)
B21D 43/26 (2006.01)
Priorité
AT 507962022 13.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

VIDOTTO, Giovanni

10023 Chieri, IT

AUZINGER, Michael

4040 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.