DRUCKER, DRUCKVERFAHREN FÜR EINEN DRUCKER UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4353484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353484
- Numéro de demande
- EP22820060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B41J 2/36 (2006.01)B41J 2/32 (2006.01)B41J 2/355 (2006.01)B41J 2/365 (2006.01)B41J 2/37 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021095021 07.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021559 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/259878 15.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
HIRAFUJI, Takuma
Tokyo 108-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.