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Brevet européen · EP4353566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353566
- Numéro de demande
- EP23202341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2023
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)G01G 19/414 (2006.01)G06Q 20/20 (2012.01)G07G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022105740 U 11.10.2022DE 202023100145 U 12.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Inventeur
- Inventeur
- Kroker, Thomas, 58762 Altena, Allemagne → Kroker, Thomas, 58513 Lüdenscheid, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 11 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- J.D. Geck GmbH, Altenaer Strasse 248 - 254, 58762 Altena, Allemagne → J.D. Geck GmbH, Grünewiese 28-32, 58752 Altena, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
Kroker, Thomas
58513 Lüdenscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.