LENKSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4353568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353568
- Numéro de demande
- EP23201598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2023
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62D 5/04 (2006.01)F16H 7/02 (2006.01)F16H 57/01 (2012.01)
- Priorité
- BE 202205818 11.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
thyssenkrupp Presta Aktiengesellschaft
9492 Eschen, LI
thyssenkrupp AG
ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, DE
Inventeur
Raither, Wolfram
9475 Sevelen
Fejes, Tamás
3400 Mezokövesd, HU
Marten, Marco
9475 Sevelen
Ficca, Riccardo
6811 Göfis, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.