BEHÄLTER

Brevet européen · EP4353626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353626
Numéro de demande
EP23203215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65D 88/12 (2006.01)
Priorité
NL 2033315 14.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

VAN UITERT, Stephan Jan Hendrik

7602 KL Almelo, NL

LESSA, Alain

7602 KL Almelo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.