HANDLAUF UND AUFZUG

Brevet européen · EP4353644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353644
Numéro de demande
EP21945037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2021
Publié
17 avr. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/021716 08.06.2021
Publication PCT
WO2022/259359 15.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

KARIYA, Tomoki

Tokyo 101-8941, JP

OSUGA, Mari

Tokyo 101-8941, JP

ENDO, Motofumi

Tokyo 101-8941, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.