HANDLAUF UND AUFZUG
Brevet européen · EP4353644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353644
- Numéro de demande
- EP21945037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021716 08.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/259359 15.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
KARIYA, Tomoki
Tokyo 101-8941, JP
OSUGA, Mari
Tokyo 101-8941, JP
ENDO, Motofumi
Tokyo 101-8941, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.