AUFZUGTÜRVERRIEGELUNG

Brevet européen · EP4353647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353647
Numéro de demande
EP24160992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2019
Publié
17 avr. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B66B 13/12 (2006.01)
B66B 13/18 (2006.01)
Priorité
US 201816105360 20.08.2018
Divisionnaire de
EP19192683
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Otis Elevator Company

One Carrier Place, Farmington, Connecticut 06032, US

Inventeur

TRACEY, Michael J.

Farmington, 06032, US

KULAK, Richard E.

Farmington, 06032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.