ANSCHLAGPUNKT

Brevet européen · EP4353665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353665
Numéro de demande
EP23202151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B66C 1/66 (2006.01)
F16B 45/00 (2006.01)
Priorité
DE 202022105774 U 12.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

J.D. Theile GmbH & Co. KG

Letmather Straße 26, 58239 Schwerte, DE

Inventeur

Wirtz, Jörg

58239 Schwerte, DE

Sokolla, Jörg

58239 Schwerte, DE

Haverkamp, Martin

58644 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.