ORGANOKATALYSIERTE DEPOLYMERISATION VON POLYETHYLENTEREPHTHALAT BEI NIEDRIGER TEMPERATUR
Brevet européen · EP4353774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353774
- Numéro de demande
- EP22382958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08J 11/24 (2006.01)C08J 11/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Avenida Tolosa, 72, 20018 Donostia-San Sebastián, ES
Barrio Sarriena, s/n, 48940 Leoia, Bikaia, ES
CL Ibaeta Campus UPV/EHU Avenida de Tolosa 72 Donostia-San Sebastián, 20018 Gipuzkoa, ES
Inventeur
20018 Donostia-San Sebastián, ES
48940 Leioa - Vizcaya, ES
48940 Leioa - Vizcaya, ES
20018 Donostia-San Sebastián, Gipuzkoa, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.