ORGANOKATALYSIERTE DEPOLYMERISATION VON POLYETHYLENTEREPHTHALAT BEI NIEDRIGER TEMPERATUR

Brevet européen · EP4353774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353774
Numéro de demande
EP22382958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08J 11/24 (2006.01)
C08J 11/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

JEHANNO, Coralie

20018 Donostia-San Sebastián, ES

OLAZABAL LOREA, Ion

48940 Leioa - Vizcaya, ES

SARDÓN MUGURUZA, Haritz

48940 Leioa - Vizcaya, ES

LUNA BARRIOS, Emelin Yhoany

20018 Donostia-San Sebastián, Gipuzkoa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.