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Brevet européen · EP4353836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4353836
Numéro de demande
EP24160473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
17 avr. 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C12Q 1/6869 (2018.01)
Priorité
JP 2018086972 27.04.2018
JP 2018168288 07.09.2018
Divisionnaire de
EP19724948
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

Kao Corporation

14-10, Nihonbashi Kayabacho 1-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8210, JP

Inventeur

MATSUMURA, Shoji

Tochigi, 321-3497, JP

SATO, Hirayuki

Tochigi, 321-3497, JP

OTSUBO, Yuki

Tochigi, 321-3497, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.