FLUID- UND STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4353971 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353971
- Numéro de demande
- EP23202842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2023
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04B 35/06 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 39/14 (2006.01)H02J 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202217963307 11.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
PENG, Xiang
Dongguan, CN
ZHONG, Jian Jian
Dongguan, CN
ZHENG, Zhi Xuan
Dongguan, CN
YE, Wen Qiang
Dongguan, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.