DREHVENTIL
Brevet européen · EP4353999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4353999
- Numéro de demande
- EP22820185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16K 11/076 (2006.01)F16K 11/14 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)F16K 11/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021095072 07.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/022798 06.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/260006 15.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
MARUYAMA, Koichi
Kariya, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.