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Brevet européen · EP4354000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4354000
Numéro de demande
EP22461621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2022
Publié
17 avr. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 31/126 (2006.01)
B64D 11/02 (2006.01)
E03F 1/00 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd., Building 877, Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

SOBOLEWSKI, Filip

51-317 Wroc aw, PL

HERBIK, Iwona

51-317 Wroclaw, PL

SEDLAK, Lukasz

51-317 Wroclaw, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.