HUBVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4354008 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4354008
Numéro de demande
EP23201532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/42 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
US 202263414909 P 11.10.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Neatframe Limited

Cannon Green 27 Bush Lane, London EC4R 0AA, GB

Inventeur

WANG, Hung-Tse

23553 New Taipei City, TW

LIN, Jun-Hong

23553 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.