ENSEMBLE CRYOGÉNIQUE

Brevet européen · EP4354013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4354013
Numéro de demande
EP23200513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F17C 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 2210537 13.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

VARRASSI, Lucien

57365 Ennery, FR

GIBAUX, Etienne

57365 Ennery, FR

HEMBERT, Vincent

57365 Ennery, FR

BERNARD, Jean-Pierre

57365 Ennery, FR

VELLANDI, Fabrice

57365 Ennery, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.