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Brevet européen · EP4354076 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4354076
Numéro de demande
EP23201575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F42B 10/14 (2006.01)
F42B 10/64 (2006.01)
Priorité
DE 102022003754 11.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Diehl Defence GmbH & Co.KG

Diehl Defence GmbH & Co. KG

Alte Nußdorfer Straße 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

Fisch, Peter Gerd

88662 Überlingen, DE

Roth, Jakob

88090 Immenstaad, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.