KALIBRIERUNG DER NIVELLIERUNG EINES VERMESSUNGSINSTRUMENTS IM FELD
Brevet européen · EP4354084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4354084
- Numéro de demande
- EP22200554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
AEBISCHER, Beat
CH-9435 Heerbrugg
KOMPOSCH, Sybille Verena
A-6800 Feldkirch, AT
NIKLAUS, Christian
CH-7310 Bad Ragaz
RÜST, Philipp Lukas
CH-9100 Herisau
TÖNGI, Patrik Titus
CH-9436 Balgach
WENK, Markus
CH-7000 Chur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.