VORRICHTUNG UND SYSTEM ZUR BESTIMMUNG EINER POSITION EINER MAGNETFELDQUELLE ODER EINER AUSRICHTUNG EINES GLEICHFÖRMIGEN MAGNETFELDES
Brevet européen · EP4354089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4354089
- Numéro de demande
- EP22200940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01D 3/02 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)G01R 33/028 (2006.01)G01R 33/07 (2006.01)G01R 33/09 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.