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Brevet européen · EP4354094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4354094
Numéro de demande
EP24152551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
17 avr. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01F 1/684 (2006.01)
G01F 1/688 (2006.01)
G01F 1/69 (2006.01)
G01F 1/692 (2006.01)
Priorité
US 202016946405 19.06.2020
Divisionnaire de
EP21177511
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

BECK, Scott Edward

Charlotte, 28202, US

FOSTER, Philip C.

Charlotte, 28202, US

WANG, Yong-Fa

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.