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Brevet européen · EP4354150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4354150
- Numéro de demande
- EP22818186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021096731 09.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/017863 14.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/259765 15.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HORIE Yosuke
Tokyo 100-8280, JP
OCHI Manabu
Tokyo 100-8280, JP
SAEGUSA Takashi
Tokyo 100-8280, JP
KAWAHARA Tetsuji
Tokyo 105-6409, JP
SUZUKI Yoichiro
Tokyo 105-6409, JP
SAKATA Kenshiro
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.